Clauses de mobilité et d’objectifs

Rédigé par des auteurs spécialisés Ooreka  À jour en décembre 2019

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Pour le salarié, certaines clauses insérées dans le contrat de travail peuvent représenter des désavantages certains.

Une personne en recherche d'emploi à qui on présente un contrat de travail a tendance à le signer sans en discuter les conditions. Pourtant, certaines clauses peuvent présenter de réels inconvénients, tant pour la qualité de vie que pour le plan de carrière. Il s'agit principalement de la clause d'objectif et de celle de mobilité.

Quels sont leurs dangers et comment les négocier ?

Se méfier des clauses d'objectifs

Les clauses d'objectifs sont le plus souvent incluses dans les contrats de travail des commerciaux : ceux-ci sont rémunérés avec une base fixe (souvent basse) et peuvent obtenir des primes en fonction de leurs performances.

Ces clauses présentent deux dangers majeurs :

  • Le premier et le plus immédiat : c'est celui d'avoir un salaire peu élevé.
  • Le second, c'est de finir par être licencié pour insuffisance professionnelle.

Dans tous les cas, la pression exercée sur les épaules du salarié est souvent difficile à vivre.

L’instauration d’une clause d'objectif dans son contrat de travail doit donc être étudiée avec soin. Pour compenser le risque d’une telle clause, vous pouvez négocier sur 2 axes :

  • demander une augmentation de la proportion du fixe par rapport au variable.
  • demander une révision des objectifs à la baisse.

Le problème, c'est qu'il est difficile de savoir si ceux-ci sont réalisables avant d'avoir pris son poste. Une étude du milieu professionnel, de l'entreprise et de la fonction est donc nécessaire en amont.

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Prudence avec les clauses de mobilité

Les entreprises qui disposent de plusieurs succursales ont tendance à insérer des clauses de mobilité dans le contrat de travail de leurs employés : elles permettent d'adapter la masse salariale aux besoins de l'activité. Si, pour l'entreprise, ces clauses offrent de la souplesse dans la gestion des ressources humaines, elles peuvent bouleverser le quotidien des salariés.

En effet, ils peuvent se trouver face à un dilemme :

  • accepter une mutation ;
  • ou refuser, mais s'exposer à des sanctions pouvant aller jusqu'au licenciement.

Une personne sur le point de signer un contrat de travail doit donc se méfier des clauses de mobilité :

  • S'il est difficile d'en exiger le retrait, la couverture géographique peut toutefois être modulée.
  • Il est par exemple possible de demander à ce que la clause de mobilité soit limitée à la région et non étendue sur la France entière.
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